INFORMATION LEGALE
Raison sociale : ML ELECTRONICS S.A.R.L
Patente : 57202532
ICE : 001939466000062
CNSS : 5868619
IF : 25212272
RC : 88069
Adresse : 12 Lotissement TANMIA 1, Route de Tétouan, Tanger
Fix : +212 539 95 47 27
Fax : +212 539 36 08 67
Site : www.megalife.ma
Le site Internet sur lequel vous venez de vous connecter a été élaboré au profit de tous les internautes désireux de mieux connaître l'enseigne MegaLife , son show-room, ses activités, ses produits, ses promotions et ses services.
Déclaration
Les données à caractère personnel recueillies dans le cadre de ce site feront l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de Contrôle des Données à caractère Personnel (la CNDP) dès l’installation de cette dernière en application de la loi 09-08 du 18 février 2009 relative à la Protection des Personnes Physiques à l'égard du Traitement des Données à Caractère Personnel. Les utilisateurs peuvent obtenir à cet effet les renseignements nécessaires auprès de cet organisme.
Modifications des mentions légales
Les présentes mentions légales sont consultables en ligne sur le site. Elles sont susceptibles d'être modifiées sans autre formalité que la mise en ligne d'une nouvelle version modifiée, seule cette dernière version étant retenue.
Compétence juridictionnelle et loi applicable
Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution des présentes sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Tanger, la loi marocaine étant applicable au fond et à la procédure.